All Topics
All Topics
Technology
Technology
AI
AI
Business
Business
Entertainment
Entertainment
News
News
Programming
Programming
Security
Security
Science
Science
Design
Design
Environment
Environment
Finance
Finance
Crypto
Crypto
Politics
Politics
Sports
Sports
Education
Education
Gaming
Gaming
Art
Art
Music
Music
Health
Health
Books
Books
Food
Food
Travel
Travel
Personal
Personal
Bluesky
Twitter

Laurent Trupin nommé médiateur des droits d’auteur et droits voisins

By

[email protected] (Hocine Bouhadjera)

15d ago

Source

ActuaLittéLaurent Trupin nommé médiateur des droits d’auteur et droits voisinsactualitte.com
Snippet from the RSS feed
Laurent Trupin, inspecteur général des finances, est nommé médiateur auprès de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins. Désigné par Yves Rolland, président de la Commission, il prend ses fonctions à compter du 16 juin 2026 pour un mandat de trois ans renouvelable une fois.

You might also wanna read

Fin de vie : Laurent Panifous détaille les prochaines étapes du texte sur l'aide à mourir avant le vote du 15 juillet

La proposition de loi sur le droit à l'aide active à mourir revient à l'Assemblée nationale. Laurent Panifous, ministre des Relations avec l

l.leparisien.fr·12d ago

CELEX:32026D1430: Décision (UE) 2026/1430 du Conseil du 22 juin 2026 sur la position à prendre au nom de l’Union européenne lors de la neuvième session de la commission ad hoc sur les questions juridiques et la coopération internationale de l’Organisation

ema.europa.eu·5d ago

Pour constituer un groupe au Sénat, le RN veut grignoter la droite

l.mediapart.fr·1mo ago

Crise politique en Roumanie : deux premiers ministres désignés échouent, l'extrême droite gagne du terrain

La Roumanie traverse une crise politique depuis le 5 mai, lorsque les sociaux-démocrates (PSD) et l'extrême droite ont fait tomber le gouver

lemonde.fr·10d ago

CELEX:32026D1527: Décision (UE) 2026/1527 du Conseil du 26 juin 2026 autorisant l’ouverture de négociations pour un accord entre l’Union et la République de l’Inde concernant la participation de la République de l’Inde aux programmes de l’Union et l’assoc

ema.europa.eu·3d ago

CELEX:32026D1450: Décision (PESC) 2026/1450 du Conseil du 26 juin 2026 concernant le soutien de l’Union à l’universalisation et à la mise en œuvre effective de la convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire

ema.europa.eu·6d ago

Comments

Sign in to join the conversation.

No comments yet. Be the first.